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"DÉCRET IMPÉRIAL portant promulgation de la Convention de poste conclue, le 4 septembre 1860, entre la France et la Sardaigne."
Décret N° 8431 du 24/11/1860
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.
Mots clés : #IT#TE#
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