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"DÉCRET IMPÉRIAL portant promulgation de la nouvelle Convention de poste conclue, le 3 mars 1869, entre la France et l’Italie."
Décret N° 16986 du 02/06/1869
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.
Mots clés : #IMP#IT#TE#VD#
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