Site compatible :
Recherche
Accès rapides
"DÉCRET IMPÉRIAL qui approuve une Convention intervenue entre le Ministre de l’Intérieur et M. Knapp Barrow, pour un câble sous-marin à faire atterrir aux environs de Brest, en un point du littoral de l’Empire à déterminer de concert avec l’Administration d"
Décret N° 17332 du 06/10/1869
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.
Mots clés : #RT#
Les scans de ce document
Cliquez sur un scan si vous voulez le voir en plein écran
Cliquez sur un scan si vous voulez le voir en plein écran